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PROpriétaire

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Le site secondflor.com et tous les droits de propriété intellectuelle liés à sa conception, à son contenu textuel, graphique, musical, sonore, la sélection de ces éléments et leur organisation appartiennent à SecondFlor SAS ou à ses divers concédants de licences et ayants-droit.
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Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
Par conséquent, la reproduction totale ou partielle du site secondflor.com, sur quelque support que ce soit, sans l'accord de la société SecondFlor SAS est interdite, sauf accord écrit de son responsable éditorial.

LITiges

Tout manquement à l'une ou l'autre de ces règles entraînera des poursuites judiciaires auprès des Tribunaux de Montpellier (France) à l'encontre des contrevenants.


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